Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 26 mai 2026

---

1. Éditeur du site

Le site internet de l'association OSINT-FR est édité par :

• Nom de l'association : OSINT-FR
• Forme juridique : Association loi 1901
• Siège social : [Adresse complète à compléter]
• Numéro RNA / SIRET : [À compléter]
• Adresse e-mail de contact : contact@osint-fr.org
• Directeur de la publication : [Nom du représentant légal]

2. Hébergement

• Société : [Nom de l'hébergeur]
• Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
• Site web : [URL de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, graphismes, logotypes, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive d'OSINT-FR ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite d'OSINT-FR.

4. Liens hypertextes

Le site OSINT-FR peut contenir des liens vers des sites tiers. OSINT-FR ne contrôle pas le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques de confidentialité ou leur disponibilité.

5. Limitation de responsabilité

OSINT-FR s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, OSINT-FR ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.